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Les productions publiées sur le site club-ebios.org font l’objet d’une licence spécifique à chacune d’elles.

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Productions

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Documents de fonctionnement

Les documents de fonctionnement sont les fichiers du site club-ebios.org qui décrivent les règles du Club EBIOS (statuts, règlement intérieur, exigences pour la certification, etc.) ou lui permettent de réaliser ses activités (formulaire de demande d’admission, formulaire de demande d’agrément, etc.).

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CC BY

Textes des pages et articles

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Le logo du Club EBIOS et ses variantes sont la propriété exclusive du Club EBIOS.

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Autres médias

Les autres médias disponibles sur le site club-ebios.org comprennent les images, photographies, captures écran, illustrations, vidéos et iconographies utilisées dans les articles.

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Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (principe de minimisation des données) et indique notamment :

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur le site club-ebios.org sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent au Club EBIOS de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

[ajouter les durées de conservation]

Pour toute information ou exercice de vos droits « Informatique et libertés » sur les traitements de données personnelles mis en œuvre par le Club EBIOS, vous pouvez contacter son Président :

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